MENTIONS LÉGALES
RESPONSIBLE FOR CONTENT ACCORDING § 10 PARAGRAPH 3 MEDIENDIENSTESTAATSVERTRAG (MDSTV)
Knaus Tabbert AG
Helmut‐Knaus‐Str. 1
94118 Jandelsbrunn
Téléphone : +49 (0)8583 / 21–1
Fax : +49 (0)8583 / 21–380
Email : info@knaustabbert.de
Siège de la société : Jandelsbrunn
Tribunal de registre Passau, HRB 11089
N° T.V.A. intracommunautaire : DE 263 242 372
Direction :
Willem Paulus de Pundert
Conseil de surveillance :
Esther Hackl (présidente)
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
1. Contenu de l’offre en ligne
La KNAUS TABBERT AG (auteur) n’assume aucune garantie pour la mise à jour, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les recours en garantie envers la KNAUS TABBERT AG qui se baseraient sur des dommages matériels ou idéels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations données ou encore par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont par principe exclus, pour autant qu’aucune faute intentionnelle ou négligence grossière ne puisse être formellement imputée à l'auteur. Toutes les offres sont libres et sans engagement. La KNAUS TABBERT AG se réserve explicitement le droit de changer, de compléter, d’effacer certaines pages ou l’offre entière ou encore de mettre fin temporairement ou définitivement à sa publication.
2. Référencements et liens
Pour les référencements directs ou indirects de pages Internet externes (« liens ») qui ne sont pas du domaine de responsabilité de la KNAUS TABBERT AG, une obligation de garantie entrerait exclusivement en vigueur au cas où la KNAUS TABBERT AG aurait connaissance des contenus tout en ayant la possibilité technique et le pouvoir d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. La KNAUS TABBERT AG déclare expressément par la présente qu’au moment de la création de ces liens aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les pages référencées. La KNAUS TABBERT AG n’a aucune influence sur la configuration actuelle ou future, les contenus ou les droits d’auteur des pages citées en lien / référencées. C’est pourquoi l'auteur prend formellement ses distances par rapport à tous les contenus des sites associés / référencés qui auraient été modifiés après la mise en place du lien. Ce constat vaut pour tous les référencements et liens mis en place à l’intérieur de notre propre offre d’Internet ainsi que pour les entrées externes dans les listes de distributeurs, les listes d'offres de tiers et les listes de diffusion mises à disposition par l’auteur. Seul le fournisseur de la page référencée est responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et particulièrement des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, et non pas celui qui, à partir de liens, renvoie uniquement à la publication donnée.
3. Droit d’auteur et des marques de fabrique
La KNAUS TABBERT AG est soucieuse de respecter les droits d’auteur des illustrations, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des photos, illustrations, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par ses propres soins ou de recourir à des photos, illustrations, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. L’ensemble des marques évoquées sur le site Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers est soumis sans aucune réserve aux dispositions des droits de marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention ne permet pas de déduire que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ! L'auteur des pages conserve de façon exclusive les droits d'auteurs sur les objets créés par lui-même pour la KNAUS TABBERT AG. Toute reproduction ou utilisation de ces textes sources, photos, illustrations, documents sonores, vidéos et textes dans le cadre d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l'auteur.
4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre Internet à partir de laquelle un renvoi a été réalisé sur cette page. Dans la mesure où des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus, ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur, cela n’affecte pas le contenu et la validité des autres parties du document.